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Marques déposées par monsieur bruno million-rousseau
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couette d'azur
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

couette d'azur
M. bruno million-rousseau
Mme. sylvie rollet

Numéro de dépôt :
3909699
Date de dépôt :
01/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
01/04/2022
couette d\'azur de bruno million-rousseau

Présentation de la marque couette d'azur

Déposée le 1 avril 2012 par monsieur bruno million-rousseau et madame sylvie rollet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « couette d'azur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-16 du 20 avril 2012.

Les déposants sont monsieur bruno million-rousseau domicilié(e) 1750 chemin des samats - 83740 - la cadiere d'azur - France et madame sylvie rollet domicilié(e) 1750 chemin des samats - 83740 - la cadiere d'azur - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. bruno million-rousseau domicilié(e) 1750 chemin des samats - 83740 - la cadiere d'azur - France.

La marque couette d'azur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3909699.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque couette d'azur est expirée depuis le 1 avril 2022.

bruno million-rousseau a également déposé les autres marques suivantes : million-rousseau


M. bruno million-rousseau - 1750 chemin des samats - 83740 - la cadiere d'azur - France

Mme. sylvie rollet - 1750 chemin des samats - 83740 - la cadiere d'azur - France


M. bruno million-rousseau - 1750 chemin des samats - 83740 - la cadiere d'azur - France


Publication - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

Enregistrement sans modification - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.